Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE DU PAPE JEAN XXII
Numéro de dépôt :
1126326
Date de dépôt :
07/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CUVEE DU PAPE JEAN XXII
Déposée le 7 mars 1980 par monsieur LAUGIER René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CUVEE DU PAPE JEAN XXII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CUVEE DU PAPE JEAN XXII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1126326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAUGIER René a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 avril 1990 - Transmission de propriété n°55752 - Publication au BOPI 1990-04-04